Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRAC (Psychopédagogie de la Relation Aidée de Chevaux)
Rozé Françoise, DIACORPS

Numéro de dépôt :
3669828
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PRAC (Psychopédagogie de la Relation Aidée de Chevaux) de Rozé Françoise

Présentation de la marque PRAC (Psychopédagogie de la Relation Aidée de Chevaux)

Déposée le 7 août 2009 par la société Rozé Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRAC (Psychopédagogie de la Relation Aidée de Chevaux) »

Le déposant est la société Rozé Françoise domicilié(e) 1 Baraton St Gondran - 35630 - HEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 004 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rozé Françoise domicilié(e) 1 Baraton St Gondran - 35630 - HEDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Rozé Françoise a également déposé les autres marques suivantes : Réseau DIACORPS , DIACORPS


Rozé Françoise, DIACORPS - 1 Baraton St Gondran - 35630 - HEDE - France - SIREN 452004765


Rozé Françoise - 1 Baraton St Gondran - 35630 - HEDE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561141 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services médicaux ; services vétérinaires.